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Conditions Générales de Vente

DEFINITION
Nos conditions générales de vente sont seules valables et le seul fait de nous passer commande comporte l’acceptation sans réserve de chacune d’entre elles. En cas de litige, seul le Tribunal de Commerce de Vannes est compétent.


EXECUTION DE COMMANDE
- vente par correspondance uniquement.
- commande par courrier, par téléphone, par email ou en ligne.
- paiement par chèque, carte bancaire ou Paypal.

Nous n’effectuons aucun envoi en contre-remboursement.
Toute commande doit obligatoirement être accompagnée de son règlement.
Pour les articles vendus par pochettes ou par paires, veuillez indiquer le nombre de pochettes ou de paires désirées.


Montant MINIMUM de commande, forfait de port compris : 25 euros pour la France et 50 euros pour les DOM TOM et Europe


TRANSPORT
Nos expéditions se font exclusivement par Poste (délai de 48 heures départ magasin). Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. En cas de problème, les réserves d’usage doivent être émises lors de la livraison.


FRAIS DE PORT
Pour la France Métropolitaine, les frais de port et d’emballage sont fixés forfaitairement au tarif unique de 8,50 euros TTC.
Pour l'Europe, les frais de port et d’emballage sont fixés au tarif unique de 16,50 euros TTC.



DELAI DE LIVRAISON
Les délais d’expédition sont donnés à titre indicatif. Les retards ne peuvent en aucun cas justifier l’annulation de la commande par le client ou donner lieu à des dommages et intérêts.


RELIQUATS
Toute commande est livrable dans la limite des stocks disponibles. Il se peut donc nous soyons momentanément en rupture de stock sur certains articles (nous sommes nous-mêmes tributaires de nos fournisseurs). Dans ce cas, nous conservons les reliquats qui vous seront adressés, avec le port à notre charge, dès réception des marchandises.


PRIX
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Les prix sont susceptibles de variations par suite des hausses imposées par nos fournisseurs. Dans ce cas, une facture rectificative vous sera adressée.

 
MODES DE PAIEMENTS :
Pour la sécurité de vos paiements par Carte Bancaire, CB, Visa ou Master Card, 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, nous utilisons la solution de paiement électronique de notre banque, la Banque Populaire Atlantique :

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ainsi que la solution Paypal, mondialement connu pour ses ventes aux enchères :

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Si vous préférez payer par chèque (uniquement pour la France), il vous suffit de choisir ce mode de paiement lors de la validation de votre commande.
ATTENTION : votre commande ne sera expédiée qu'après la réception de votre paiement.



CONFIDENTIALITE
Les informations qui vous concernent sont destinées à « maquettesdebateaux.com » uniquement.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).
Vous pouvez à tout moment demander la suppression de données vous concernant à l’adresse suivante :

SEBAMAX SARL
1, rue Basse Notre-Dame
56130 LA ROCHE-BERNARD
 

  

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